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Merci à tous pour votre soutien et vos conseils.
J'avais déjà donné une réponse dans ce sens vendredi dernier mais le bougre semble insister lourdement et ne cherche visiblement pas le compromis... Voici sa réponse reçue aujourd'hui :
Monsieur,
En réponse à votre mail,je vous indique que deux personnes de mon entourage m'ont reconnu, ainsi que mon bateau, et c'est par eux que j'ai été informé de la vente de la photo de mon bateau sur le net.
Je tiens à vous informer que votre exploitation commerciale de la photo de mon bateau sur le net porte atteinte à mon droit de jouissance en tant que propriétaire et me cause un trouble manifestement illicite.
(cf,jurisprudence de l'article 544 du code civil)
Merci de retirer immédiatement cette photo de vos sites commerciaux.
Ma réponse (quasiment la même chose que la première) :
Monsieur,
Permettez-moi de'énoncer à nouveau les raisons pour lesquelles je suis en droit d'exploiter cette photographie :
- La personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privée et de son image (aucun préjudice n'est causé au sujet photographié, aucune atteinte n'est portée à sa dignité humaine) ;
- La personne n'est pas reconnaissable (loin et de dos). D'ailleurs, aucun élément distinctif de la photo ne prouve qu'il ne s'agit de votre voilier et de vous-même (aucun nom, numéro d'immatriculation, visage, etc.) ;
- D'après le Code Civil, seul le propriétaire est en droit d'exploiter son bien. En revanche, la jurisprudence déclare aujourd'hui qu’un bien situé sur le domaine public et exposé à la vue de tous n'autorise pas le propriétaire à s'opposer à l'exploitation de l'image.
Par conséquent, je crains que votre demande soit non recevable.
Je vous réitère cependant ma proposition de vous envoyer gracieusement une copie électronique du cliché pour tirage sur papier photo.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées,
Suite et fin (je l'espère) au prochain épisode. |
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Matériel Photo : http://vimeo.com/moogaloop.swf?clip_id=2539741
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Déjà que le type me pète les c..... alors que la photo a été prise à cette distance !!!!!!! 
(pour être exact 4.65 €)
Aie... 
